Consultation et communication des documents administratifs (délibérations / Arrêtés du Maire…) : Le mardi de 14H à 17H sur rdv / contact : accueil@mairiedelosmasos.fr
À COMPTER DU 1er juillet 2022, et compte tenu que la commune a moins de 3500h, les délibérations du conseil municipal sont affichées en mairie et consultables aux jours et heures de permanences au public de la mairie c est à dire les mardis et mercredis de 14h a 18h et le vendredi de 9h a 12h
001 Choix du mode de publicité des actes des collectivites territoriales
Il reste possible pour tout administré en faisant la demande d’obtenir la communication des procès-verbaux du conseil municipal à l’adresse mail suivante : communication.doc.administratif@mairiedelosmasos.fr
Les relevés de décision du CM sont disponibles ci-dessous :
- Relevé de décision du conseil municipal du 09/12/2022 : https://urlz.fr/k5Cu
- Relevé de décision du conseil municipal du 07/01/2023 : https://urlz.fr/kl9w
- Relevé de décision du conseil municipal du 25/02/2023 : https://cutt.ly/F8oPfHQ
- Relevé de décision du conseil municipal du 06/10/2023 : 195753904065378d878f44e0.21638174-1698139527