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Registre Communal des comptes-rendus du Conseil Municipal

Registre Communal des comptes-rendus du Conseil Municipal

Consultation et communication des documents administratifs (délibérations / Arrêtés du Maire…) : Le mardi de 14H à 17H sur rdv / contact : accueil@mairiedelosmasos.fr

À COMPTER DU 1er juillet 2022, et compte tenu que la commune a moins de 3500h, les délibérations du conseil municipal sont affichées en mairie et consultables aux jours et heures de permanences au public  de la mairie c est à dire les mardis et mercredis de 14h a 18h et le vendredi de 9h a 12h 

001 Choix du mode de publicité des actes des collectivites territoriales

Il reste possible pour tout administré en faisant la demande d’obtenir la communication des procès-verbaux du conseil municipal à l’adresse mail suivante : communication.doc.administratif@mairiedelosmasos.fr

Les relevés de décision du CM sont disponibles ci-dessous :