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Registre Communal des comptes-rendus du Conseil Municipal

Registre Communal des comptes-rendus du Conseil Municipal

Il reste possible pour tout administré en faisant la demande d’obtenir la communication des procès-verbaux du conseil municipal à l’adresse mail suivante (ainsi que toutes demandes de consultation et de communication de documents administratifs produits ou reçus par la commune) : communication.doc.administratif@mairiedelosmasos.fr

MANDAT 2026-2023

Relevé sommaire des décisions :

 

Procès-Verbal des conseils municipaux : 

PV_CM_21032026

PV_CM_13052026