Le risque incendie de foret va s’accentuer dans le département durant les 3 prochains jours.
Toute étincelle en milieu naturel (mégots de cigarette, feux de camps, travaux avec lames métalliques…) peut générer pendant cette période de graves incendies.
Soyez vigilants
Rappel risques incendie et feux de foret : Interdiction d’allumer des feux sur l’ensemble du territoire du 1er juin au 30 septembre.
Pour en savoir plus : 2021-06-10-lettre-circ-prefet-maires-dfci
Document d’urbanisme applicable sur le territoire de la commune de Los Masos depuis le 23 avril 2021 (Modification n°1 du 13.04.2023) :
66104-Los Masos_zonage_M1 13.04.2023
4.1a_Règlement 1 Pôle structurant_M1 13.04.2023
3.1a _OAP Habitat_Pôle structurant_M1 13.04.2023
Registre communal regroupant les actes administratifs de la commune sur la période de janvier 2021 à Mai 2021
RAACLM2021001 RAACLMSUPP2021001
COVID-19
AGISSONS ENSEMBLE
TESTONS-NOUS [LBM BIOPOLE66, Salle EYT, rue de Verdun, 66500 PRADES]
VACCINONS-NOUS [Centre de Vaccination COVID-19 du CH de Prades, Route de Catllar, 66500 PRADES]
Plus d’informations sur www.sante.fr
MAPA LM2021/0001: FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SOLUTION D’IMPRESSION, DE NUMÉRISATION ET DE GESTION DOCUMENTAIRE
La consultation porte sur les prestations suivantes :
Fourniture, installation et maintenance de solution d’impression, de numérisation et de gestion documentaire
Références à la nomenclature européenne (CPV) :
Objet principal : 503132004 : Service d’entretien de photocopies
301211004 : Photocopieurs
2-2 Procédure de passation
La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 à 3, L.2125-1, R.2162-1 et suivants, R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
2-3 Forme du contrat
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique.
2-4 Renouvellement
Il s’agit d’un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Pour le retrait du DCE et les questions, aller sur ce lien.